Conditions Générales de Vente d’Oeuvres d’Art – Florent Espana

1. Objet : Les présentes conditions définissent les termes et conditions de vente des œuvres d’art de l’artiste Florent Espana.

2. Commandes : Les commandes sont acceptées via le site web. L’acheteur doit fournir des informations précises et complètes. La confirmation de commande constitue une acceptation des présentes conditions.

3. Prix : Les prix des œuvres sont indiqués sur le site. Ils n’incluent pas les frais de livraison, douanes ou taxes éventuelles.

4. Paiement : Les paiements sont effectués en ligne. L’œuvre reste la propriété de Florent Espana jusqu’au paiement complet.

5. Livraison : Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande. Florent Espana ne peut être tenu responsable des retards indépendants de sa volonté.

6. Droit de Rétractation : L’acheteur dispose d’un délai légal de rétractation de 14 jours après réception de l’œuvre. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.

7. Qualité de l’Oeuvre : Chaque œuvre est accompagnée d’une description détaillée. En cas de défaut majeur non indiqué, l’acheteur peut demander un remboursement ou un échange.

8. Droits d’Auteur : L’achat ne confère pas les droits d’auteur. Toute reproduction ou utilisation commerciale est interdite sans autorisation écrite.

9. Confidentialité : Les données personnelles de l’acheteur sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.

10. Litiges : Tout litige relatif à une commande sera soumis à la juridiction compétente conformément à la législation en vigueur.